Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON ET APPETISSANT
COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3114140
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011
BON ET APPETISSANT de COMPAGNIE D\'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL

Présentation de la marque BON ET APPETISSANT

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON ET APPETISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL domicilié(e) 394, rue de Flins, Les Neuf Arpents, 78410 BOUAFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 813 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque BON ET APPETISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON ET APPETISSANT est expirée depuis le 30 juillet 2011.

COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL a également déposé les autres marques suivantes : LE BAUVOIS , FRIPEX , FRIPEX , FRITES DE LA MER , Effeuillades de Poulet , PANEX , BOUCHEES OCEANES , DELICE QUATRE TOQUES , LES CHIFFONNADES , FRITINA


COMPAGNIE D'IMPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES CIPAL, société anonyme - 394, rue de Flins, Les Neuf Arpents, 78410 BOUAFLE - France - SIREN 328813563


APPLIMA S.A - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.